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L’accès à certains contenus ou programmes (par exemple, modules de formation, ressources, contenus exclusifs, ateliers en ligne) peut être subordonné à la souscription d’un Abonnement payant ou au paiement ponctuel d’une offre.

Les caractéristiques, la durée, le prix et les conditions de renouvellement ou de résiliation des Abonnements sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le Site, auxquelles l’Utilisateur est invité à se reporter. En cas de contradiction entre les CGV et les présentes CGU concernant les aspects purement commerciaux (prix, paiement, durée, rétractation), les dispositions des CGV prévalent.

L’accès aux programmes payants est ouvert pour la durée indiquée lors de la commande, sous réserve du paiement effectif du prix et du respect des CGU et des CGV. L’Éditeur se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès en cas de non‑paiement, de fraude ou de violation grave des présentes.

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Lorsque l’Utilisateur a la qualité de consommateur, il bénéficie, préalablement à la souscription de tout Abonnement ou programme payant, des informations prévues par les articles L111‑1 et suivants du Code de la consommation, ainsi que, le cas échéant, des dispositions applicables aux contrats conclus à distance. Ces informations sont détaillées dans les CGV.

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Toute reproduction, diffusion, partage, revente, mise à disposition ou communication à des tiers, à titre gratuit ou onéreux, en dehors des cas expressément autorisés par l’Éditeur, est strictement interdite et susceptible d’engager la responsabilité de l’Utilisateur.

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Les programmes (PDF, vidéos, ressources en ligne) sont réservés à un usage strictement personnel. Toute reproduction, diffusion, partage ou revente, même partielle, est interdite sans accord écrit préalable. Sauf mention contraire, l’accès aux contenus en ligne est accordé pour une durée de 12 mois à compter de la date d’achat.

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Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Conformément à l’article 13 du RGPD, l’Utilisateur est informé, au moment de la collecte, de l’identité du responsable du traitement, des finalités poursuivies, de la base légale du traitement, des destinataires, de la durée de conservation et des droits dont il dispose. Ces informations détaillées figurent dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.

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Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de différend relatif à l’interprétation, la validité ou l’exécution des présentes CGU, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, et sous réserve des dispositions légales impératives applicables, le litige pourra être porté devant les juridictions françaises compétentes.